question con

[scarecrow]

en 1 je demande le déclassement au constructeur et en deux la carte grise vasp

question: je peux demander le carton avant d'avoir effectuer l’aménagement

[Carambole]

Quel carton ?

le constructeur délivre une autorisation de déclassement
la dreal inspecte le dossier RTI et le véhicule pour la délivrance du certificat d'immatriculation avec la mention "VASP"

carte grise vasp.jpg (4.91 Kio) Vu 90 fois

[scarecrow]

quand je dit carton c'est en fait la carte grise donc pas besoin d'être aménagé

[Carambole]

quand je dit carton c'est en fait la carte grise donc pas besoin d'être aménagé

Si tu veux immatriculer un bus/car encore tpc à ton nom, faudra le permis D valide, le CT à jour, une attestation d'assurance (et là bonne chance) ....

[play3000]

Bonjour,
Donc, pour répondre à la question : il est possible de faire la carte grise avant la réception RTI, mais ce sera en TCP avec les contraintes données par Carambole et il faudra en refaire une après la RTI.
Il n'est pas possible de faire une carte grise en VASP sans la RTI.
A+