Aménager un véhicule NON déclassé.

[Carhadoc]

Bonjour à tous,

Suite à une présentation rapide, je rentre dans le vif du sujet :

Certains d'entre-vous ont-ils une expérience en matière d'aménagement de car ou de bus NON déclassé Motorhome ?

En théorie, c'est possible, : il existe en effet une catégorie TCP M2-M3 "NON SPEC", càd, qui n'est ni un car, ni un bus, ni un TPMR (en gros c'est plus ou moins l'équivalent du VASP NON SPEC en + de 9 places...), en pratique, je m'interroge...
Tableau 1 de l'annexe V ici : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/art ... 021700297/

Par ailleurs, en point 8 ici :
https://www.chronotachyservice.com/post ... achygraphe

Il est précisé que sont dispensés d'appareil de contrôle tachygraphe Les "Véhicules comportant de 10 à 17 sièges destinés exclusivement au transport de voyageurs à des fins non commerciales,à l'exclusion des transports d'enfants"

Néanmoins, il est aussi dit dans le meme texte que si un appareil de contrôle est présent dans le véhicule il doit être utiliser normalement... Càd avec carte...

Bref, c'est encore une fois un sacré bordel made in France/UE...

Vous me direz, "Pourquoi tu te fais chier ? VASP 9 places et pis c'est tout !", le truc c'est que plus le temps passe et plus il devient difficile de trouver des véhicules TCP de moins de 12m de long !

Donc je me demande si certain d'entre-vous ont déjà fait cette expérience exotique de rester en TCP ?

J'attends vos retours.

[Carambole]

Rester en tcp c'est beaucoup de contraintes par rapport à vasp M1.
Bien réfléchir aux coûts de l'assurance, du contrôle périodique de tous les équipements obligatoires.
Et aussi, peut-être un jour, à la revente.

[Carhadoc]

Merci de ta réponse Carambole,

je suis d'accord avec toi, mais la question peu néanmoins intéresser d'autre personnnes, spécialement par rapport au gabarit des véhicules...

Effectivement, c'est bcp plus contraignant de rester en TCP : maintient du limiteur de vitesse, de l'EAD et du tachygraphe, donc de leur contrôles réguliers associés.
Ajouter à ça la taxe a l'essieu à payer sur la carte grise, et le CT tous les 6mois...

Ca commence à faire, on est d'accord.

MAIS : ca permet de rouler dans des véhicules de + de 12m, et mine de rien, ça a son importance, notamment pour moi dans la perspective d'une activité professionnelles...

Sous réserve que ce soit réellement possible dans le cadre d'un usage privé, càd par une personne non professionnelle de la route qui aurait juste un permis D et qui utiliserait son véhicule à titre privé ou dans le cadre d'une activité professionnelles ne relevant pas du transport de voyageurs (resto itinérant par exemple...)

Parce que s'il faut encore rajouter aux inconvénients listés plus haut le passage d'une FCO voyageur juste pour rouler sa famille ou son lieu de travail...

J'en reviens donc à la question initiale : est-ce que certains d'entre vous roulent dans un car ou un bus non déclassé et si oui comment faites-vous pour le chronoT ?

[play3000]

Bonjour,
Ne pas oublier qu'un TCP, pour être homologué, nécessite d'être conforme à un certain nombre de contraintes (résistance au feu des matériaux utilisés notamment).
Ainsi, lorsque j'ai importé mon autocar en France, je l'ai déclassé TCP, car impossible pour un particulier de faire une réception à titre isolé pour un TCP (la conformité européenne existe depuis peu pour les autocars, le mien n'était donc que conforme à un règlementation d'un pays, même si le même modèle était vendu en France)...
Typiquement : il faut une certification de tenue au feu de tous les matériaux utilisés. Cette certification ne peut se faire que par un constructeur de TCP de ce que m'avait expliqué la DREAL ! Et donc impossible à obtenir pour un particulier.
Je n'ai pas creuser plus loin, car ce n'était pas mon objectif, mais je pense que ça me semble très compliqué.

[Carhadoc]

Tu veux dire que même avec un car acheté en France d'un fabricant standard tu as été em**rdé pour ça ?

Édit, j'ai mal lu, tu décris le cas d'un import de véhicule si je comprends bien ?

Moi je parle de receptionner un TCP type "CAR" 59 places ou plus vers un TCP "NON SPEC" de moins de 17 places....

[Carhadoc]

Dans le principe il suffirait d'enlever les sièges en trop.

[play3000]

Tu veux dire que même avec un car acheté en France d'un fabricant standard tu as été em**rdé pour ça ?

Édit, j'ai mal lu, tu décris le cas d'un import de véhicule si je comprends bien ?

Moi je parle de receptionner un TCP type "CAR" 59 places ou plus vers un TCP "NON SPEC" de moins de 17 places....

Bonjour,


Désolé pour le délai, mais j'ai beaucoup de boulot en ce moment.
Pour importer un TCP il faut qu'il soit conforme à la règlementation française. Or, la certification de ce type de véhicule au niveau européen (qui est valable en France par défaut du coup), qui permet donc d'importer dans un autre pays que celui d'origine est récente. Je ne sais pas de quand elle date, mais ce qui est sûr, c'est qu'un véhicule de 2006 n'a pas une certification européenne. Il est donc certifié uniquement dans le pays où il est vendu.

Un tel véhicule, pour l'importer en France en TCP (quelque soit le type), il faut donc qu'il repasse à la DREAL pour le certifier en France et pouvoir l'immatriculer en France. Pour que la DREAL fasse la réception, il faut démontrer que le véhicule est bien conforme à l'ensemble des normes applicables. Et c'est là que le bas blesse.
Le constructeur ne pourra que faire un certificat comme quoi, à sa livraison, le véhicule était conforme à une réception en France. MAIS, ce document ne valide pas une conformité pour la DREAL aujourd'hui : tout élément qui a été modifié, remplacé, ... doit pouvoir être identifié et sa certification démontrée. Il faudra donc une certification par un organisme reconnu que l'ensemble du véhicule est bien conforme à la date de présentation à la DREAL. Seul, un constructeur de TCP pour faire cette certification en France. Aucun de ces constructeur n'acceptera de faire une telle certification pour un véhicule d'occasion pour un particulier, ou alors le coût sera exhorbitant (il faudra expertiser tous les éléments du car un par un pour déterminer s'ils sont d'origine, dans un état qui garantie leur conformité et s'ils ne sont d'origine pas, s'ils répondent bien aux normes applicables).
Le gars de la DREAL avait conclu qu'un particulier ne peut pas faire une réception à titre isolé pour un véhicule TCP, aucune chance qu'il arrive au bout de la procédure (mieux vaut acheter un véhicule neuf)...

A+

[lambish]

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