Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)

Règlementation concernant l'aménagement de camping-car et explications
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Arno67
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Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)

Message par Arno67 »

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Carambole
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Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)

Message par Carambole »

Encore un truc qui n'est pas normal ....

- pour finaliser le dossier Dreal il faut joindre un CT, donc on se présente avec la Ctte au centre de CT et bien sûr, au vu de l'aménagement, véhicule ajourné en contre visite pour 2 mois, alors que le CT en cours était encore valable 14 mois ........ mais on a un CT de moins de 6 mois pour le dossier.
- reste à espérer une convocation rapide.
Fichiers joints
ct_rti.jpg
lambish
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Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)

Message par lambish »

Perso, je suis aller au CT avec le récépissé de dépot de dossier pour passage en M1, et du coup le bonhomme m'a fait le CT version M1, pas en car...
Hey ! Viendez voir: http://www.4rouesmaurice.com/ c'est mon bus !
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Carambole
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Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)

Message par Carambole »

lambish a écrit : 04 févr. 2022, 09:26 Perso, je suis aller au CT avec le récépissé de dépot de dossier pour passage en M1, et du coup le bonhomme m'a fait le CT version M1, pas en car...
Tu as donc déposé un dossier incomplet !!!!
lambish
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Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)

Message par lambish »

Ouaip, le bonhomme ça lui posé pas de soucis, tant que le jour de la visite (ou avant par courrier ou mail) je lui envoyé le document du CT valide
Hey ! Viendez voir: http://www.4rouesmaurice.com/ c'est mon bus !
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Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)

Message par play3000 »

Bonjour,
En fait, il est tout à fait possible de déposer un dossier incomplet pour avoir le récépissé de dépôt de RTI. Cela permet en effet de faire un CT sur la base de l'objectif de la RTI (donc VASP) et non pas sur la base de la catégorie du véhicule avant RTI. Bon, par contre, vu la complexité des dossiers, il est peut-être nécessaire de bien se synchroniser avec la DREAL ou autre pour s'assurer qu'ils délivreront ce récépissé dans des délais raisonnable. Il me semble que tu as un an pour finir la procédure une fois le dossier déposé.
Heureusement qu'il y avait cette possibilité, sinon, je n'aurai jamais pu importer mon car de Hollande (sauf à faire un CT en Hollande) ! Par contre, je n'ai pas compris pourquoi ils m'ont quand même demandé la visite du chrono et du limiteur.
Note : le limiteur à 100km/h n'a pas posé de problème particulier lors de ma RTI (le limiteur n'est pas obligatoire, et ce n'est pas parce qu'il est à 100km/h que tu es autorisé à rouler à cette vitesse !)
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Play3000
lambish
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Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)

Message par lambish »

Ah effectivement c'est étrange pour le chrono et le limiteur ! Perso ici rien du tout

Comme tu dis, c'est pas parce qu'il est a 100 qu'on a le droit d'y rouler ^^
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Carambole
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Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)

Message par Carambole »

lambish a écrit : 13 févr. 2022, 21:12 c'est pas parce qu'il est à 100 qu'on a le droit d'y rouler ^^
mais c'est tellement pratique pour doubler un PL :lol:
lambish
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Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)

Message par lambish »

Carambole a écrit : 14 févr. 2022, 08:12
lambish a écrit : 13 févr. 2022, 21:12 c'est pas parce qu'il est à 100 qu'on a le droit d'y rouler ^^
mais c'est tellement pratique pour doubler un PL :lol:
Tellement !! Et pour faire des photos sur les appareil photo de l'état aussi :D encore une ce week end ! Mais du coup je me dis que ca passera comme les deux précédentes :lol:
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