Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)
Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)
Encore un truc qui n'est pas normal ....
- pour finaliser le dossier Dreal il faut joindre un CT, donc on se présente avec la Ctte au centre de CT et bien sûr, au vu de l'aménagement, véhicule ajourné en contre visite pour 2 mois, alors que le CT en cours était encore valable 14 mois ........ mais on a un CT de moins de 6 mois pour le dossier.
- reste à espérer une convocation rapide.
- pour finaliser le dossier Dreal il faut joindre un CT, donc on se présente avec la Ctte au centre de CT et bien sûr, au vu de l'aménagement, véhicule ajourné en contre visite pour 2 mois, alors que le CT en cours était encore valable 14 mois ........ mais on a un CT de moins de 6 mois pour le dossier.
- reste à espérer une convocation rapide.
Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)
Perso, je suis aller au CT avec le récépissé de dépot de dossier pour passage en M1, et du coup le bonhomme m'a fait le CT version M1, pas en car...
Hey ! Viendez voir: http://www.4rouesmaurice.com/ c'est mon bus !
Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)
Tu as donc déposé un dossier incomplet !!!!lambish a écrit : 04 févr. 2022, 09:26 Perso, je suis aller au CT avec le récépissé de dépot de dossier pour passage en M1, et du coup le bonhomme m'a fait le CT version M1, pas en car...
Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)
Ouaip, le bonhomme ça lui posé pas de soucis, tant que le jour de la visite (ou avant par courrier ou mail) je lui envoyé le document du CT valide
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Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)
Bonjour,
En fait, il est tout à fait possible de déposer un dossier incomplet pour avoir le récépissé de dépôt de RTI. Cela permet en effet de faire un CT sur la base de l'objectif de la RTI (donc VASP) et non pas sur la base de la catégorie du véhicule avant RTI. Bon, par contre, vu la complexité des dossiers, il est peut-être nécessaire de bien se synchroniser avec la DREAL ou autre pour s'assurer qu'ils délivreront ce récépissé dans des délais raisonnable. Il me semble que tu as un an pour finir la procédure une fois le dossier déposé.
Heureusement qu'il y avait cette possibilité, sinon, je n'aurai jamais pu importer mon car de Hollande (sauf à faire un CT en Hollande) ! Par contre, je n'ai pas compris pourquoi ils m'ont quand même demandé la visite du chrono et du limiteur.
Note : le limiteur à 100km/h n'a pas posé de problème particulier lors de ma RTI (le limiteur n'est pas obligatoire, et ce n'est pas parce qu'il est à 100km/h que tu es autorisé à rouler à cette vitesse !)
A+
Play3000
En fait, il est tout à fait possible de déposer un dossier incomplet pour avoir le récépissé de dépôt de RTI. Cela permet en effet de faire un CT sur la base de l'objectif de la RTI (donc VASP) et non pas sur la base de la catégorie du véhicule avant RTI. Bon, par contre, vu la complexité des dossiers, il est peut-être nécessaire de bien se synchroniser avec la DREAL ou autre pour s'assurer qu'ils délivreront ce récépissé dans des délais raisonnable. Il me semble que tu as un an pour finir la procédure une fois le dossier déposé.
Heureusement qu'il y avait cette possibilité, sinon, je n'aurai jamais pu importer mon car de Hollande (sauf à faire un CT en Hollande) ! Par contre, je n'ai pas compris pourquoi ils m'ont quand même demandé la visite du chrono et du limiteur.
Note : le limiteur à 100km/h n'a pas posé de problème particulier lors de ma RTI (le limiteur n'est pas obligatoire, et ce n'est pas parce qu'il est à 100km/h que tu es autorisé à rouler à cette vitesse !)
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Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)
Ah effectivement c'est étrange pour le chrono et le limiteur ! Perso ici rien du tout
Comme tu dis, c'est pas parce qu'il est a 100 qu'on a le droit d'y rouler ^^
Comme tu dis, c'est pas parce qu'il est a 100 qu'on a le droit d'y rouler ^^
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Re: Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)
Tellement !! Et pour faire des photos sur les appareil photo de l'état aussi


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